Jacques Vellin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vellin (Jacques)
adjoint au maire de Saint-Benoît, chargé des affaires culturelles
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990